Registre hygiène et sécurité pour les CSSCT. Vendu à l'unité.
| Reference: | MA174-3154 |
| Poids | 930 g |
| Dimensions | 21 x 30 x 0 cm |
| Couleur | Bleu |
| Format | A4 |
| Conditionnement | Vendu à l'unité |
REGISTRE DESTINÉ : aux Etablissements Recevant du Public (ERP) aux Etablissements Recevant des Travailleurs (ERT) à l'industrie aux immeubles d'habitation REGISTRE CONFORME : au règlement de sécurité des ERP au Code du travail au Code de la construction et de l’habitation SOMMAIRE : Généralités Moyens de secours contre l'incendie Evacuation...
CARACTÉRISTIQUES DU REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE : Destiné : aux Etablissements Recevant du Public (ERP), aux Etablissements Recevant des Travailleurs (ERT), à l'industrie, aux immeubles d'habitation. Conforme : au règlement de sécurité des ERP, au Code du travail, au Code de la construction et de l’habitation. Format : A4. Nombre de pages : 80. Couleur...
CARACTÉRISTIQUES : Dimensions : hauteur 350 mm, largeur 255 mm, profondeur 50 mm. Fixation par vis (vis non fournies). Matière : tôle laquée. Couleur : rouge. Compatible avec : registres de sécurité incendie et autres registres en format A4. Fournie avec : clé triangulaire.
REGISTRE DESTINÉ : A la fonction publique territoriale PERMET DE SE CONFORMER : au Code de la Fonction Publique (art 3-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985, modifié par le décret n°2012-170 du 3 février 2012) à la circulaire du 12 octobre 2012 (INTB 12.098.00C) au Code du travail CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Contenu : 20 triplicatas autocopiants
REGISTRE DESTINÉ : Aux ERP de type R : établissements destinés à l'enseignement ou à la formation, établissements destinés à l'accueil des enfants à l'occasion des vacances scolaires et des loisirs PERMET DE SE CONFORMER : A l'article R33, de l'arrêté du 25 juin 1980 CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Permet de rapporter : 9 exercices d'évacuation Nombre...
REGISTRE DESTINÉ : Aux entreprises de plus de 50 salariés, entreprises possédant un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Nombre de pages : 40 feuillets numérotés avec duplicata
REGISTRE DESTINÉ : Aux établissements disposant d'une piscine privative à usage collectif (hôtels, campings, gîtes, copropriétés, villages vacances...) REGISTRE CONFORME : A l'arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription des mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Nombre de...
REGISTRE DESTINÉ : à toutes les entreprises, aux TPE, aux PME, aux professions libérales... PERMET DE SE CONFORMER : au Code du travail art R4121-1 SOMMAIRE DES RISQUES : de chute de plain-pied de chute de hauteur liés aux circulations internes routiers liés à l'activité physique liés à la manutention mécanique liés aux produits, aux émissions, aux...
REGISTRE DESTINÉ : Au Comité Social et Economique (obligatoire dans les entreprises d'au moins 11 salariés depuis le 1er janvier 2020) PERMET DE SE CONFORMER : aux nouvelles exigences du Code du travail qui font suite à la création d'un comité social et économique à l'article R4131-1 relatif au droit d'alerte et de retrait à l'article D4132-1 relatif...
REGISTRE DESTINÉ : aux Etablissements Recevant du Public (ERP) REGISTRE CONFORME : au décret n°2017-431 du 28 mars 2017 à l'arrêté du 19 avril 2017 SOMMAIRE : Cheminements extérieurs Stationnement automobile Accès à l'établissement ou l'installation Accueil du public Circulations intérieures horizontales Circulations intérieurs verticales Tapis...
REGISTRE DESTINÉ : aux entreprises et aux particuliers PERMET DE SE CONFORMER : au Code de l'Environnement SOMMAIRE : Description de l'installation Contrôles Livre de bord de l'installation Textes réglementaires CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Nombre de pages : 48
REGISTRE DESTINÉ : A toutes les entreprises PERMET DE SE CONFORMER : à l'article R4121-1 du Code du travail au décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 au décret n°2008-1347 du 15 novembre 2008 SOMMAIRE : Réglementation Méthode Outils CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Nombre de pages : 64
REGISTRE DESTINÉ : A la fonction publique territoriale PERMET DE SE CONFORMER : au Code de la Fonction Publique (art 3-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985, modifié par le décret n°2012-170 du 3 février 2012) à la circulaire du 12 octobre 2012 (INTB 12.098.00C) au Code du travail CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Contenu : 20 triplicatas autocopiants
REGISTRE DESTINÉ : aux entreprises et aux particuliers PERMET DE SE CONFORMER : au Code de l'Environnement SOMMAIRE : Description de l'installation Contrôles Livre de bord de l'installation Textes réglementaires CARACTÉRISTIQUES : Format : A4 Nombre de pages : 48
REGISTRE DESTINÉ : Au Comité Social et Economique (obligatoire dans les entreprises d'au moins 11 salariés depuis le 1er janvier 2020) PERMET DE SE CONFORMER : aux nouvelles exigences du Code du travail qui font suite à la création d'un comité social et économique à l'article R4131-1 relatif au droit d'alerte et de retrait à l'article D4132-1 relatif...
