Santé au travail : les normes de l’amiante
L’amiante désigne certains minéraux dotés de textures fibreuses que l’on utilisait dans l’industrie. Il s’agit de silicates magnésiens ou calciques qui possèdent des propriétés réfractaires. Les industries ont eu recours à l’amiante puisqu’il résiste au feu et aux agressions chimiques. De plus, il coûtait peu cher. Les fibres d’amiante sont réparties en deux grandes catégories :
- Les serpentines : chrysotile ou amiante blanc ;
- Les amphiboles : crocidolite ou amiante bleu, amosite ou amiante brun, actinote, anthophyllite, et trémolite.
Toutes ces différentes formes d’amiante ont été utilisées dans la fabrication des câbles électriques, d’isolation thermique, des tuyaux de canalisation, des plaquettes de frein de voiture, etc. Il était aussi fréquent qu’elles aient été mélangées aux bitumes, aux ciments et aux résines.
Sommaire
Les risques que représente l’amiante
L’amiante est un matériau connu et utilisé depuis l’Antiquité. Mais il a commencé à gagner du terrain dans les années 1860. Après une utilisation exacerbée, la dangerosité des fibres d’amiante a été détectée vers le début du 20e siècle. D’ailleurs, le Royaume-Uni les a interdites depuis 1931, et la France en 1997. En effet, il a été prouvé que l’amiante est toxique et son inhalation peut causer l’asbestose qui est une fibrose pulmonaire.
Par ailleurs, ce matériau est hautement cancérigène puisqu’il peut provoquer des cancers broncho-pulmonaires, des cancers de la plèvre ou mésothéliome et des cancers du larynx des voies digestives. Des études menées par l’ANSES en 2017 ont même démontré qu’il existe un lien entre l’amiante, le cancer colorectal, le cancer de l’estomac et le cancer de l’œsophage.
En France, malgré l’interdiction officialisée en 1997, l’amiante constitue toujours un risque important pour de nombreux métiers en 2010. D’après l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS), ce matériau reste encore la seconde cause de maladies professionnelles et la première cause de décès liés au travail si l’on ne tient pas compte des accidents de travail.
Les obligations concernant le travail au contact de l’amiante
Avant de lister les obligations de l’employeur vis-à-vis des salariés, il convient d’abord de connaître les secteurs d’activité et les métiers exposés à l’amiante. Les 3 domaines d’activité concernés sont :
- Les entreprises de fabrication ou de transformation de l’amiante qui sont déjà interdites ;
- Les entreprises de confinement et de retrait de l’amiante ;
- Les professionnels qui interviennent dans des lieux où l’amiante utilisé autrefois est toujours présent : plombiers, électriciens, climaticiens, chauffagistes, mécaniciens VL et PL, installateurs de cuisine.
Les activités professionnelles potentiellement exposées aux fibres d’amiante sont :
- L’industrie du bâtiment ;
- L’industrie du calorifugeage et de l’étanchéité ;
- La confection de vêtements résistants au feu ;
- Les garnitures de frictions de véhicules ;
- La construction navale comme isolant et résistant au feu.
Les employeurs de ces secteurs sont donc tenus de protéger leurs salariés contre les risques et les dangers de l’amiante. En cela, ils doivent remplir les 4 obligations suivantes à leur égard.
1. Évaluer les risques inhérents à la présence de l’amiante
La première obligation de sécurité de l’employé est d’assurer une évaluation précise et complète des risques auxquels les salariés sont exposés sur leur lieu de travail : l’idéal étant d’inscrire le tout dans un registre de sécurité. Le dirigeant doit être à même de définir les activités susceptibles de présenter, ne serait-ce que le moindre risque d’exposition à l’amiante. Il doit aussi pouvoir localiser tous les matériaux qui peuvent renfermer de l’amiante. Pour ce faire, il est obligatoire de vérifier le niveau d’empoussièrement de chacun des processus de travail. Les salariés ne peuvent pas être exposés au-delà de la valeur limite, qui est de 10 fibres par litre sur 8 heures de travail.
Ensuite, les résultats sont à communiquer au médecin du travail et au comité social et économique (CSE). Si l’inspecteur du travail, le médecin du travail ou les agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale compétents viennent à les demander, l’employeur doit être en mesure de les fournir. Les résultats doivent aussi être retranscrits dans le document unique d’évaluation des risques (DUER).
2. Informer les salariés des risques et les former en conséquence
Une fois les résultats de l’évaluation des risques pour chaque processus obtenus et retranscrits dans le DUER, l’employeur se doit d’en informer tous les salariés par le biais d’une notice de poste envoyé à chaque poste de travail. La notice permet aux employés de connaître les risques auxquels ils sont exposés et les mesures à mettre en place. En cela, le port d’équipements de protection individuelle (EPI) et collective est souvent indispensable.
L’employeur doit ensuite accorder une formation aux salariés pour qu’ils en sachent davantage sur les risques potentiels pour leur santé, les mesures préventives à prendre, les prescriptions en matière d’hygiène, le port et l’utilisation des EPI, etc.
3. Organiser le travail en considérant les risques liés à l’amiante
L’employeur doit tout mettre en place dans le but de réduire le niveau d’exposition de chaque employé autant que possible. Il est aussi obligé de garantir un environnement de travail non pollué. La définition de la durée de vacation lui incombe également, tout comme la détermination du nombre de vacations quotidiennes, etc. Par ailleurs, le dirigeant se doit de fournir aux employés les équipements de protection.
4. Faire un suivi des salariés et assurer une surveillance médicale spécialisée
Un suivi individuel renforcé est nécessaire pour chaque employé affecté à un poste à risque, surtout s’il évolue dans un environnement immédiat de travail où il est exposé à l’amiante. Il peut aussi faire l’objet d’un examen médical complémentaire si le médecin du travail le prescrit. Cela permet de s’assurer qu’il ne présente aucune contre-indication médicale aux travaux.
Les équipements pour lutter contre l’amiante
Les EPI à mettre à la disposition des salariés dépendent du niveau d’empoussièrement du site et doivent être adaptés aux opérations de désamiantage ou d’encapsulage des matériaux amiantés.
- Pour le Niveau 1 : le masque de protection respiratoire FFP3 ou le TM2P VA demi-masque ;
- Niveau 2 : le TM3P ventilation assistée avec masque complet ou l’adduction d’air ou encore la tenue étanche ventilée ;
- Niveau 3 : l’adduction d’air + la réduction de la durée d’exposition par jour ou la tenue étanche ventilée.
Ce qui doit être mis en place pour le public
Puisque certains bâtiments anciens peuvent contenir des fibres d’amiante, la protection du public contre les effets néfastes est de mise. Depuis 1996, les autorités publiques ont mis en place un dispositif réglementaire visant à protéger la population exposée à l’amiante. Le dispositif en question consiste à prescrire un repérage et une surveillance des travaux pour éliminer les situations à risque. Il rend également les propriétaires responsables des travaux et de toutes les mesures à prendre.
Par ailleurs, le public exposé à l’amiante doit pouvoir se procurer des équipements de protection individuelle nécessaires. Medisafe propose notamment une combinaison jetable blanche à usage unique. Cet EPI empêche le matériau d’atteindre le corps. C’est aussi le cas de la combinaison jetable blanche à capuche de Medisafe. Et pour une protection optimale, vous pouvez également opter pour un masque de protection respiratoire FFP3 de Medisafe.
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Publié le 15/01/2020, mis à jour le 19 février 2024
